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la Loi sous la Révolution

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la Loi sous la Révolution

Message  Jérôme C. le Ven 21 Oct - 7:15

JOURNÉE D’ÉTUDE

LES SOURCES MATÉRIELLES DE LA LOI SOUS LA RÉVOLUTION

15 NOVEMBRE 2011

(Archives nationales, Hôtel de Soubise)
Journée organisée dans le cadre de l’ANR RevLoi (IRICe-IHRF)

9 h 00 Accueil des participants

9 h 15 Ouverture
par Agnès Magnien, directrice des Archives nationales

9 h 20 La confection de la loi,
par Julien Boudon, professeur de droit public, Université de Reims-Champagne- Ardennes

Président : Catherine Mérot, conservateur général, responsable des Sections du XIXe et
du XXe siècles, Archives nationales

10 h 00 Légalité et intégrité de la loi : le rôle des Archives nationales,
par Isabelle Rouge-Ducos, conservateur chargé de mission pour les archives privées, Service interministériel des Archives de France

10 h 30 Discutants : Denise Ogilvie, conservateur en chef, et Nicole Brondel, chargée d’études documentaires, à la Section du XIXe siècle, Archives nationales

11 h 00 Pause

Donner force à la loi
11 h 15 Sanctionner : parfaire la loi,
par Guillaume Glenard, professeur de droit public, Université d’Artois

11 h 45 Discutant : Jean-Philippe Heurtin, professeur de sciences politiques, Université de Strasbourg

12 h 00 Débat

Appliquer la loi
Président : Jean-Louis Halperin, professeur d’histoire du droit, École normale supérieure-Ulm

14 h 00 Promulguer : rendre la loi exécutoire,
par Jérôme Ferrand, maître de conférences en histoire du droit, Université Grenoble II Pierre-
Mendès-France

14 h 30 Publier : le Bureau de l’envoi des lois (an II-an IV)
par Yann-Arzel Durelle-Marc maître de conférences en histoire du droit, Université de Franche-Comté

15 h 00 Discutant : Marie-Françoise Limon-Bonnet, conservateur général, responsable du Minutier central des notaires de Paris, Archives nationales

15 h 15 Pause

Faire connaître la loi
15 h 30 Imprimer sous la Terreur : François-Jean Baudouin, imprimeur de la Convention nationale,
par Anne Simonin, directeur de recherche, CNRS IRICE, Université Paris IPanthéon-
Sorbonne et Paris IV-Sorbonne

16 h 00 Diffuser : le cabinet des lois de Louis Rondonneau
par Noëlle Choublier-Grimbert, chargée d’études documentaires (h.), Archives nationales

16 h 30 Discutant : Pierre Serna, professeur d’histoire moderne, Université Paris IPanthéon-
Sorbonne, directeur de l’Institut d’histoire de la Révolution française

16 h 45 Débat

17 h 15 Conclusion
François Saint-Bonnet, professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas


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Entrée libre dans la limite des places disponibles

_________________
Par définition un historien se doit d'éclairer certaines zones d'ombres du passé. Ayant de droit accès à toutes les archives ouvertes, il s'appuie sur ses recherches pour délivrer ses résultats, quitte à briser quelques clichés.

Président de la S.E.H.R.I.
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Jérôme C.
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