la Loi sous la Révolution

JOURNÉE D’ÉTUDE

LES SOURCES MATÉRIELLES DE LA LOI SOUS LA RÉVOLUTION

15 NOVEMBRE 2011

(Archives nationales, Hôtel de Soubise)
Journée organisée dans le cadre de l’ANR RevLoi (IRICe-IHRF)

9 h 00 Accueil des participants

9 h 15 Ouverture
par Agnès Magnien, directrice des Archives nationales

9 h 20 La confection de la loi,
par Julien Boudon, professeur de droit public, Université de Reims-Champagne- Ardennes

Président : Catherine Mérot, conservateur général, responsable des Sections du XIXe et
du XXe siècles, Archives nationales

10 h 00 Légalité et intégrité de la loi : le rôle des Archives nationales,
par Isabelle Rouge-Ducos, conservateur chargé de mission pour les archives privées, Service interministériel des Archives de France

10 h 30 Discutants : Denise Ogilvie, conservateur en chef, et Nicole Brondel, chargée d’études documentaires, à la Section du XIXe siècle, Archives nationales

11 h 00 Pause

Donner force à la loi
11 h 15 Sanctionner : parfaire la loi,
par Guillaume Glenard, professeur de droit public, Université d’Artois

11 h 45 Discutant : Jean-Philippe Heurtin, professeur de sciences politiques, Université de Strasbourg

12 h 00 Débat

Appliquer la loi
Président : Jean-Louis Halperin, professeur d’histoire du droit, École normale supérieure-Ulm

14 h 00 Promulguer : rendre la loi exécutoire,
par Jérôme Ferrand, maître de conférences en histoire du droit, Université Grenoble II Pierre-
Mendès-France

14 h 30 Publier : le Bureau de l’envoi des lois (an II-an IV)
par Yann-Arzel Durelle-Marc maître de conférences en histoire du droit, Université de Franche-Comté

15 h 00 Discutant : Marie-Françoise Limon-Bonnet, conservateur général, responsable du Minutier central des notaires de Paris, Archives nationales

15 h 15 Pause

Faire connaître la loi
15 h 30 Imprimer sous la Terreur : François-Jean Baudouin, imprimeur de la Convention nationale,
par Anne Simonin, directeur de recherche, CNRS IRICE, Université Paris IPanthéon-
Sorbonne et Paris IV-Sorbonne

16 h 00 Diffuser : le cabinet des lois de Louis Rondonneau
par Noëlle Choublier-Grimbert, chargée d’études documentaires (h.), Archives nationales

16 h 30 Discutant : Pierre Serna, professeur d’histoire moderne, Université Paris IPanthéon-
Sorbonne, directeur de l’Institut d’histoire de la Révolution française

16 h 45 Débat

17 h 15 Conclusion
François Saint-Bonnet, professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas


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Entrée libre dans la limite des places disponibles