SEHRI : de 1789 à 1815 - association loi 1901
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vends décrets, arrêtés période Révolution - Empire

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vends décrets, arrêtés période Révolution - Empire

Message  Jérôme C. le Lun 3 Jan - 9:56

La S.E.H.R.I. a parfois quelques documents authentiques de la période 1789 - 1815 à vendre dont voici la liste :
Si vous êtes intéressés, envoyez moi un MP ou à Laurent.

- Lot composé de deux document. Arrêté qui autorise le ministre du trésor public à prendre des arêtés exécutoires contre les préposés des payeurs généraux. 28 floréal an 11. in°8 de 2 pages. + Arrêté relatif aux saisies et oppositions formés entre les mains des payeurs divisionnaires et des autres préposés des payeurs du trésor public. 1er pluviôse an 11. in°8 de 2 pages. 1 Euro plus 2 euros de frais de port.

- Lot composé de deux documents. Arrêté relatif aux ordonnances suscupetibles d'être acquittés par les payeurs extérieurs du trésor public. 23 germinal an 11. in°8 de 2 pages. + Circulaire du préfet de l'Ain relative aux fonds que les communes ont dans la caisse d'amortissement et sur les poids et mesures. 27 février 1809. in°8 de 7 pages. 1 euro plus 2 euros de frais de port.

_________________
Par définition un historien se doit d'éclairer certaines zones d'ombres du passé. Ayant de droit accès à toutes les archives ouvertes, il s'appuie sur ses recherches pour délivrer ses résultats, quitte à briser quelques clichés.

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