Lois, décrets et textes fondamentaux règlant la levée et le service des bataillons de volontaires

Afin de comprendre le cadre normatif et réglementaire qui entoure la levée et le service des volontaires, je propose de publier ici les textes de lois, les décrets et les règlements nationaux (les textes locaux étant remisés dans les topic des départements) encadrant les volontaires et les réquisitionnaires, d'une manière nationale, durant la Révolution.

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un de mes travaux qui répond en grande partie à ces questionnements :


http://sehriasso.chez.com/labibliothequesc/chronologie-des-lev-es-d-hommes-dans-le-district-de-pont-de-vaux-l-ain-et-la-france.pdf

bon début, effectviement
ce que je voudrais c'est mettre en place ici c'est la publication in extenso des textes de lois nationaux régissant les volontaires et les réquisitionnaires.

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voici l'index du résumé du Journal des Débats ou Moniteur Universel, publié en 1801 où les volontaires sont cités

Décret du 18 mars 1792 portant que chaque bataillon de GN pourra avoir deux pièces d' artillerie servie par une compagnie de canonniers garde nationaux dont 4 sapeurs et 4 ouvriers.
Habit bleu de roi,doublure écarlate,collet rouge passepoil blanc, revers et parements bleu, passepoil rouge. Armement: fusil, deux pistolets,sabre enceinture, ceinturon noir, giberne dela GN .
Sapeurs: sabre et son baudrier blanc,hache et son étui,2 pistolets à la ceinture, tablier de cuir fauve. :révosehri:

voici les notes que le chef de bataillon Deguat, du 96e de ligne sous l'Empire, consacre aux bataillons de volontaires

voici des documents rares et très intéressants : la circulaire du ministère pour écrire les historiques des bataillons de volontaires sous la IIIe République, par les officiers tradition des régiments