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à la recherche de règlements (militaires) de l'an 11 et de l'an 13 - Help !

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à la recherche de règlements (militaires) de l'an 11 et de l'an 13 - Help !

Message  bleudeprusse10 le Jeu 12 Sep - 9:00

Bonjour,

Toujours dans le cadre de mes recherches sur les "conditions d'encadrement" (titre désormais définitif) des prisonniers de guerre autrichiens dans les casernes de Troyes, je suis à la recherche de deux règlements, sans doute édictés par le Ministère de la Guerre de l'époque (transmis en tous cas par les Commissaires de la guerre départementaux aux maires des villes ayant un dépôt de prisonniers - mais désormais introuvables dans les liasses) et relatifs à la surveillance et aux conditions de détention des prisonniers de guerre étrangers. L'un des règlements cités date du 10 thermidor an 11 (29 juillet 1803), l'autre, pour moi le plus important, du 6 vendémiaire an 13 (28 septembre 1804).
Quelqu'un pourrait-il m'aider à les trouver / à en trouver la trace ?
En effet, on m'a dit de chercher dans le recueil des lois, mais il n'y sont pas. L'autre conseil était de m'adresser au Service Historique de la défense, mais actuellement, leur site est en "maintenance prolongée" et ils sont injoignables en raison du "rififi" qu'il y a eu là-bas au mois de juillet (voir deux articles du Point à ce sujet). Restent les Archives nationales dont j'ai lu la fiche pratique qui me renvoie à la recherche dans le Moniteur ou la Gazette nationale sur Gallica. Sur Gallica, j'ai effectivement trouvé des choses fort intéressantes et utiles, mais pas mes fameux règlements.
Existe-t-il quelque part un moyen de consulter ces deux périodiques numéro par numéro ?
D'avance, je remercie tous ceux qui, par habitude de telles recherches, auront une solution à me proposer. Je dois dire que le problème se pose parce que les dits règlements ont été sortis des liasses que je consulte. Ils ne sont en tous cas plus avec les courriers qui les ont joints ("vous trouverez ci-joint le règlement du..." etc.).
Géraldine
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